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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.S.P.A.S
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SPACECOURT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPACECOURT
E.S.P.A.S., SAS

Numéro de dépôt :
97670147
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2027

Présentation de la marque SPACECOURT

Déposée le 21 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.S.P.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACECOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.S.P.A.S domicilié(e) LIEU-DIT LA BOIGE - 24700 - MOULINS NEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 843 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP VILLECHENON, Maître Martin KYUCHUKOV ROGLEV domicilié(e) 5 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque SPACECOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPACECOURT arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

E.S.P.A.S a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DU SPORT , , SPACEDART , AQUA COOL , K RO SPACE , SWINGSPACE , RAQUETTE COOL , DUARIG , DUARIG , GAME ROOM


E.S.P.A.S., SAS - LIEU-DIT LA BOIGE - 24700 - MOULINS NEUF - France - SIREN 750843815


SCP VILLECHENON, Maître Martin KYUCHUKOV ROGLEV - 5 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


Inscription le 24 janvier 2008 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°467628 - Publication au BOPI 2008-01-24

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2007 n°2337792 - Publication au BOPI 2007-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591347 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641788 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-02-23

*Les cuirs et imitations du cuir, à savoir: Les étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; les mallettes pour documents; les porte-cartes (portefeuilles); les porte-documents; les portefeuilles; les porte-monnaie non en métaux précieux; les porte-musique; les sacs à main; les serviettes (maroquinerie). *Les cartables et serviettes d'écoliers; les sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); les sac à dos; les sacs à roulettes; les sacs d'alpinistes; les sacs d'écoliers; les sacs de campeurs; les sacs de plage; les sacs de voyage; les sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). * Les boîtes à chapeaux en cuir les boîtes en cuir ou en carton-cuir; les caisses en cuir ou en carton-cuir; les coffres de voyage; les coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". * Les articles de bourrellerie; les articles de buffleterie; les bandoulières (courroies) en cuir ; les cordons en cuir; courroies en cuir; les courroies de patins; les fils de cuir; les lanières de cuir; les mentionnières (bandes en cuir); les sangles de cuir. * Les colliers pour animaux; les colliers de chiens; les habits pour animaux; les laisses; les muselières; * Les cuirs ou imations du cuir; les peaux d'animaux; les malles, valises et sacs de sport, les parapluies, parasols et cannes, fouets et scelleries. * Les vêtements, les chaussures, la chappellerie. * Les jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport dont ceux destinés au tennis, à l'exception des vêtements, chaussures, chapeaux et tapis

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].